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Marques déposées par FAURE Dominique
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Sport Select
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport Select
FAURE Dominique

Numéro de dépôt :
99818789
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque Sport Select

Déposée le 15 octobre 1999 par FAURE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sport Select » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est FAURE Dominique, domicilié(e) 72 rue des Cochereaux, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE Dominique - France.

La marque Sport Select a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Select est expirée depuis le 15 octobre 2009.

FAURE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DFCI , ALICIME


FAURE Dominique - 72 rue des Cochereaux, 72000 LE MANS - France


FAURE Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Vêtements, chaussures. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].